A FRANCE ACCUEIL AU PAYS DES VRAIS HOTELS
Présentation de la marque A FRANCE ACCUEIL AU PAYS DES VRAIS HOTELS
Déposée le 13 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A FRANCE ACCUEIL AU PAYS DES VRAIS HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A FRANCE ACCUEIL AU PAYS DES VRAIS HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A FRANCE ACCUEIL AU PAYS DES VRAIS HOTELS est expirée depuis le 13 décembre 2003.
FRANCE ACCUEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 20 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179967 - Publication au BOPI 1994-12-20
Inscription le 20 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179759 - Publication au BOPI 1994-12-20
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04